Mentions légales

En consultant des informations, indications ou documents figurant sur le site Internet des tl, Transports publics de la région lausannoise sa, vous déclarez adhérer aux conditions ci-après ainsi qu’à nos conditions générales d'utilisation et de vente (CGUV).

Utilisation du site Internet tl

L'ensemble du contenu (textes, graphiques, photos, etc.) du site Internet tl est protégé par un droit d'auteur et, sauf disposition contraire, est la propriété exclusive et totale des tl. Il en va de même pour les marques et logos verbaux, figuratifs, les horaires (temps théorique et temps réel) et les données de l'état du réseau. L'utilisateur doit également respecter les indications relatives à des droits de protection et d'utilisation de tiers susceptibles de figurer sur ce site Internet.

Les tl fournissent les informations et prestations de service contenues sur son site Internet à des fins exclusives d'usage privé et d'information.

Il est permis de télécharger, d'enregistrer, d'imprimer ou de reproduire de quelque autre manière certaines pages et/ou parties du site Internet tl, à condition de ne supprimer ni des mentions de copyright (par ex. ©tl), ni d'autres désignations légalement protégées. Les tl conservent tous les droits de propriété et d'utilisation et peuvent à tout moment révoquer cette autorisation.

La reproduction (partielle ou totale), la diffusion (électronique ou par d'autres moyens), la modification, la création de liens ou l'utilisation à des fins publiques ou commerciales des informations et prestations de service, quelles qu'elles soient, contenues sur le site Internet tl requièrent l'autorisation écrite préalable des tl. Veuillez adresser vos demandes par courrier postal adressé à : Transports publics de la région lausannoise sa, Chemin du Closel 15, 1020 Renens.

Droit applicable et for

Le for exclusif de tous les litiges éventuels vous opposant, en qualité de visiteur et d'utilisateur du site Internet tl et résultant de l'exploitation ou de la visite du site Internet tl est le siège des Transports publics de la région lausannoise sa à Renens (Suisse). Seul le droit suisse est applicable.

Dernière mise à jour : 24 janvier 2020.

Copyright © 2001-2020 Transports publics de la région lausannoise